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Propriété

Le site "https://jambes-machines.shopping/" est la propriété exclusive de Sogecam SA.

Conception et suivi

Sogecam SA est chargé de la réalisation, de la conceptualisation et de la mise à jour du site "https://jambes-machines.shopping/"

Adresse de contact

Rue des Poiriers 9, 5030 Gembloux

Courrielinfo@jambes-machines.be

Téléphone : + 32 (0)81 30 35 62

Numéro de TVA : BE 0460.893.916

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Droits de propriété intellectuelle

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Tous ces éléments textuels et multimédias constituent la propriété exclusive de Sogecam ou, le cas échéant, d'un tiers qui a marqué son accord à leur utilisation par Sogecam.

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L'utilisateur s'engage cependant à ne pas enlever les mentions spécifiques précisées, le cas échéant, par le gestionnaire du site et à ne pas contourner les dispositifs techniques de protection des documents tels que les restrictions à l'impression ou au téléchargement.

Qualité de l'information

Sogecam apporte le plus grand soin à la réalisation, à la conceptualisation et à la mise à jour du présent site dont l'objectif est de permettre à l'utilisateur d'accéder, dans un souci de transparence, à des informations relatives à l'institution et à ses activités.
Néanmoins, il ne peut pas garantir l'exactitude des informations qui y sont proposées et attire également l'attention de l'utilisateur sur le fait que les informations qui y figurent ne sont pas immuables et sont susceptibles d'être modifiées au fil du temps.

Dès lors, Sogecam ne peut en aucun cas être tenu responsable de désagréments ou de dommages éventuels qui pourraient résulter de l'utilisation des informations reprises sur le site.

Les utilisateurs sont néanmoins invités à avertir le Parlement de Wallonie, par courriel à l'adresse info@jambes-machines.be, des erreurs éventuelles qu'ils auraient relevées. Sogecam mettra tout en œuvre pour procéder aux adaptations et modifications qui s'avéreraient nécessaires et justifiées.

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